Ce règlement a pour objectif de définir les règles relatives à l’hygiène, à la sécurité ainsi qu’à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l’établissement. Ce règlement est applicable par l’ensemble des élèves.

Article 1 : Règles d’hygiène et de sécurité
Chaque élève doit veiller à sa sécurité personnelle et à celle des autres en respectant les consignes générales. S’il constate un dysfonctionnement du système de sécurité, il doit en avertir la personne responsable de l’auto-école.

ARTICLE 2 : Consignes de sécurité
En cas d’alerte, les élèves doivent cesser toute activité et suivre dans le calme les instructions du formateur ou des services de secours.

ARTICLE 3 : Accès aux locaux
Il est formellement interdit aux élèves d’entrer dans l’établissement en état d’ivresse, de fumer ou de vapoter dans les locaux ou d’introduire des boissons alcoolisées.

ARTICLE  4 : Organisation des cours théoriques et pratiques
Il est strictement interdit d’utiliser un téléphone portable pendant les cours. Entraînements au code :
Tout élève se doit d’assister régulièrement aux séries d’entrainement les lundis et vendredis de 18h30 à 20h.
Cours théoriques :
Liste des thématiques abordées : alcool et stupéfiants, vitesse, défaut de port de la ceinture de sécurité…
Tous les mercredis de 18h30 à 20h : cours collectifs dispensés par un enseignant en présentiel.
Cours pratiques :
Du lundi au vendredi de 8h à 19h et le samedi de 8h à 12h. Toute leçon non décommandée 48h à l’avance sera dû sauf motif légitime. Les cours sont dispensés par un enseignant diplômé et sur un véhicule équipé de doubles commandes. L’élève devra obligatoirement avoir son livret. Les élèves sont accompagnés à l’examen pratique par un enseignant.
ARTICLE 5 : Tenue vestimentaire exigée pour les cours
L’élève est tenu de se présenter au bureau ou en voiture dans une tenue vestimentaire correcte et un hygiène corporelle respectueuse pour chacun (talons hauts, tongs, tenue de travail…)
ARTICLE 6 : Utilisation du matériel pédagogique
– Usage du matériel uniquement sur les lieux de formation et exclusivement réservé à l’activité de formation
– Conservation en bon état du matériel, anomalie détectée…
ARTICLE 7 : Assiduité des stagiaires
Tout élève se doit d’assister aux cours théoriques et pratiques programmés par l’auto-école. Toute leçon non décommandée 48h à l’avance sera dû sauf motif légitime.
ARTICLE 8 : Comportement des stagiaires
– Comportement garantissant le respect des règles élémentaires de savoir vivre, de savoir être en collectivité et le bon déroulement des formations
– Respect du personnel enseignant et des autres élèves…
ARTICLE 8 : Sanctions disciplinaires
Échelle des sanctions : avertissement oral, avertissement écrit, suspension provisoire, exclusion définitive…